Club Rotary Lille Europe > Footer > Mentions légales

Mentions légales

Éditeur
Ce site est édité par LeRotarien, dont le siège est 34, rue Pierre Dupont - 69001 Lyon, pour le compte du Rotary club XXXXXX- association à but non lucratif - dénommé ci après Le Rotary Club


Conception réalisation du site

SERCO / POINT-WEB
31 Cours Emile Zola
69 100 Villeurbanne - France


Hébergeur
Ce site est hébergé par Point Web
31 cours Emile Zola 69100 Villeurbanne – France

Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Cookies
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent au Rotary Club d'enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site du Rotary Club (pages consultées, date et l'heure de consultation).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Contenus du site
Le Rotary Club ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Le Rotary Club décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit du Rotary Club, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.
Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu'aux oeuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l'enregistrement de l'oeuvre concernée.

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par Le Rotary Club sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les accepter.

Exonération de la responsabilité technique
Le Rotary Club s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet du Rotary Club soit accessible à tout moment.
Néanmoins, Le Rotary Club décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes.
Notamment, Le Rotary Club se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu'il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l'accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, Le Rotary Club ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l'inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.